Mentions légales

Crédits

Présentation du site

Responsable de la publication : M. Patrick OUDET

Propriétaire :

Société MDSA - Bayard
7 rue de la Gouge
21800 Quetigny

Immatriculée au RCS de Dijon sous le n° B 388 179 103
n° de TVA : FR 38 388 179 103

Informatique et libertés :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n°1392197). Exercice du droit d'accès. Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

MDSA - BAYARD
7 rue de la Gouge
21800 QUETIGNY

Hébergeur :

AWS via ISQUARECUBE

Création / développement :

IsquareCube- Expertise e-commerce, mobile et ERP - Lyon

Droit d’auteur / Copyright

Le site est la propriété exclusive de la société MDSA – BAYARD, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par effet d’une autorisation expresse, brevet et tout droit de propriété intellectuelle.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") MDSA - BAYARD ;

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite par MDSA - BAYARD.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
MDSA - BAYARD ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
MDSA - BAYARD n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
MDSA - BAYARD se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
MDSA - BAYARD ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L’utilisateur est informé que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment par MDSA – BAYARD pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

L’utilisateur est susceptible de fournir des données à caractère personnel. L’utilisateur est informé que la fourniture de ces informations nominatives est facultative et permet seulement à MDSA – BAYARD de mieux connaître les utilisateurs de son site afin de mieux répondre à leurs attentes, et pouvoir leur adresser, s’ils en font la demande, des informations concernant les nouveaux produits et la marque Bayard.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.